Cette décision ouvre ainsi la voie à un procès au cours duquel se jouera l’avenir judiciaire du groupe Total, affréteur du navire, mis en examen pour « pollution maritime » et « mise en danger de la vie d’autrui ».
Le Télégramme 22/02/2005
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Justice-Police
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Erika. : La cour d’appel contre une nouvelle expertise.
22 février 2005, par Admin -
Loi Littoral : Sauzon assignée au tribunal par le préfet
12 septembre 2005, par AdminLa nouvelle application de l’article 146.4.1 de la loi Littoral vient de sanctionner cette commune. Ce permis ne présentait pas d’anomalie puisque situé dans les zones définies par le POS, exempt des contraintes des zones NDS et autres.
Le Télégramme 12/09/2005 -
Une des charges contre Total disparaît au procès Erika
6 mars 2007, par AdminUn des éléments à charge retenus contre la société Total a été presque anéanti lundi à la dixième audience du procès de l’affaire, au tribunal correctionnel de Paris.
Un examen contradictoire du dossier à l’audience a en effet fait apparaître que Total n’avait sans doute pas, comme le soutenait l’accusation, affrété le navire à la hâte pour honorer dans les temps un contrat où elle était menacée de pénalités (...)
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Route. Halte au cannabis
12 janvier 2006, par AdminLes études confirment en effet le lien entre accidents de la route et cannabis. Le nombre de contrôles sur les routes est passé de 3.000 en 2003 à 16.000 en 2005. Ces chiffres devraient encore augmenter en 2006, malgré la difficulté de pouvoir bénéficier de tests salivaires efficaces.
Le Télégramme 12/01/2006 -
Inspection annuelle à la brigade
12 avril 2006, par AdminLe capitaine Maumy, commandant de la compagnie de Lorient, est venu, hier, à Groix, accompagné par le lieutenant Charles, pour effectuer l’inspection annuelle de la brigade et rencontrer les élus : MM. Claude Guiader, Joël Puillon et Guy Tonnerre.
Le Telegramme 12/04/2006 -
LORIENT. UN SAUT DE 7 M POUR ÉCHAPPER AUX POLICIERS
21 février 2006, par AdminCe marin pêcheur se souviendra longtemps de sa première manifestation . Hier midi, il a tenté d’ échapper à une patrouille de police au volant de sa voiture. Il a percuté un véhicule en stationnement. Après l’ accrochage, il a fui à pied, n’hésitant pas à sauter depuis le parking supérieur du port de pêche.
Le Télégramme 21/02/2006 -
Alain Malardé mis en examen pour diffamation
4 février 2005, par AdminLe leader de la Confédération maritime a dénoncé, à plusieurs reprises, les conditions d’attribution du marché de la surveillance des tirs du Gerbam à Gâvres à une société appartenant à un proche du député.
Le Télégramme 04/02/2005 -
Contrôles d’alcoolémie. Six permis retirés jeudi soir
21 octobre 2006, par AdminDans la soirée de jeudi, les gendarmes de l’escadron départemental de sécurité routière ont procédé à une série de contrôles sur les routes du Morbihan. La gendarmerie annonce qu’elle procédera à d’autres contrôles dans les semaines à venir.
Le Télégramme 21/10/2006 -
Bâtiment : coup de filet au pays de Lorient
6 décembre 2005, par AdminSont visés des artisans et des grosses entreprises de la région qui ont pignon sur rue, mais qui mentiraient sur le nombre de leurs salariés. Ou des artisans travaillant sans être déclarés. Dans les deux cas, il s’agit de travail clandestin.
Ouest-France 06/12/2005 -
Riantec. Plainte contre l’ancien maire
28 janvier 2006, par AdminEntre le maire actuel et son prédécesseur, on ne compte plus les procès différents. Hier soir le maire a annoncé son intention de déposer plainte contre R. Keraudran (*), pour faux en écriture.« j’ai constaté que des questions avaient été rattachées à ces séances, sans avoir débattues par le conseil, ni votées. »
Laurent Marc Le Télégramme 28/01/2006